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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1914 rectifié.
L’amendement n° I-1330 rectifié, présenté par MM. Duplomb, J.M. Boyer, Cuypers, Sol, J.P. Vogel et Pointereau, Mme Chain-Larché, MM. Tabarot et Gremillet, Mme Puissat et M. Savin, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le I de l’article 73 du code général des impôts est complété par quatre a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1330 rectifié est retiré.
L’amendement n° I-299, présenté par M. S. Demilly, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Remplacer le montant : par le montant : II. – Alinéa 28 Après le mot : exception insérer la référence : du a du 1°, III. – Pour compenser la perte de recettes résultan...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Demilly, l’amendement n° I-299 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-299.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° I-439 rectifié quater est présenté par Mme Primas, MM. Cuypers et Cadec, Mme Chain-Larché, M. Belin, Mme Belrhiti, M. Bonnus, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Bouloux, Brisson, Burgoa et Daubresse, Mmes Di ...
La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l’amendement n° I-453 rectifié bis.
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l’amendement n° I-1663 rectifié ter.
L’amendement n° I-1954 rectifié, présenté par MM. Capo-Canellas, Bonnecarrère, Dhersin et Laugier, Mmes Billon et Morin-Desailly, MM. Levi et Canévet, Mme Sollogoub, M. Henno et Mmes Vérien, Saint-Pé et Gatel, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : a bis) Les trois dernières lignes de la dernière co...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
