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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-439 rectifié quater, I-453 rectifié bis et I-1663 rectifié ter.
En conséquence, l’amendement n° I-1954 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° I-338 rectifié, présenté par Mmes Dumas, Bellurot, Belrhiti, Berthet, Billon, Carrère-Gée, L. Darcos, Dumont, Gosselin, Imbert, Lopez, Malet, M. Mercier, Micouleau, Muller-Bronn, Perrot, Romagny et Ventalon et MM. Allizard, Anglars, Belin, Bonhomme, Bouchet, Bris...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Dumas, l’amendement n° I-338 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-338 rectifié.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1608 rectifié bis, présenté par MM. Canévet et Delcros, Mmes N. Goulet et O. Richard, M. Henno, Mmes Sollogoub, Havet et Jacquemet, MM. Hingray et Cigolotti, Mme Billon, MM. Duffourg, J.M. Arnaud, Levi et Bleunven et Mmes Romagny et Saint-Pé,...
L’amendement n° I-211, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 23, tableau, dernière colonne Supprimer cette colonne. La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-1522 rectifié, présenté par MM. Canévet, Capo-Canellas, Delahaye et Delcros, Mme N. Goulet, M. Mizzon et Mme Vermeillet, est ainsi libellé : I. – Alinéa 23, tableau, dernière colonne Rédiger ainsi la colonne : 15 % des quantités d’énergie contenues dans les produits suivants mis à la consommation en France ou déplacés à des...
L’amendement n° I-1511 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Pointereau, Mme Micouleau, MM. Panunzi et Khalifé, Mme Berthet, MM. Rietmann, Chatillon, Sido, Bacci et Bonnus, Mme Schalck, MM. H. Leroy, Savin, Brisson, Chaize, D. Laurent, Darnaud et Belin, Mme Gosselin, MM. Pellevat et Piednoir, Mme Ventalon et MM. Tabarot, Mouiller, Klinger et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Je me permets de vous contredire, monsieur le rapporteur général, l’amendement n° I-1522 rectifié ne deviendra sans objet que si l’amendement de la commission est adopté. Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1608 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-211.
En conséquence, l’amendement n° I-1522 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° I-1511 rectifié.
Je mets aux voix l’article 13, modifié.
L’amendement n° I-804 rectifié, présenté par M. Capus, Mmes Paoli-Gagin et Bourcier, MM. Brault, Chasseing et Chevalier, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc, Médevielle, Rochette et Verzelen, est ainsi libellé : Après l’article 13 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article L. 3261-2 du code du t...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laure Darcos.
