Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, sur l'article.
L’amendement n° I-1689, présenté par M. Gay, Mmes Corbière Naminzo et Margaté, MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Varaillas, MM. Barros, Corbisez et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Une fraction du produit de la t...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Les amendements n° I-5 rectifié, I-286 rectifié ter, I-305 rectifié ter et I-1343 sont identiques. L’amendement n° I-5 rectifié est présenté par Mme Lavarde, MM. Bacci, Bas et Belin, Mme Berthet, M. J.B. Blanc, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Brisson, Bruyen, Burgoa, Chevrollier et de Nicolaÿ, Mmes Di Folco, Dumas, Dumont, Flor...
La parole est à M. François Bonhomme, pour présenter l’amendement n° I-286 rectifié ter.
L’amendement n° I-305 rectifié ter n’est pas soutenu. La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° I-1343.
Quel est l’avis de la commission sur les six amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sonia de La Provôté, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Longeot, l’amendement n° I-127 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-127 rectifié bis est retiré. Monsieur Gillé, l’amendement n° I-1576 rectifié est-il maintenu ?
