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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L'amendement n° I-154 rectifié quinquies est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° I-6 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 14 bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-900.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l'article.
L’amendement n° I-901, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code des impositions sur les biens et services est ainsi modifié : 1° L’article L. 423-22 est complété par un alin...
M. le président. La parole est à M. Philippe Tabarot, sur l'article.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Stéphane Demilly, sur l'article.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° I-901.
La parole est à M. Jacques Fernique, sur l'article.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les amendements n° I-127 rectifié bis et I-1576 rectifié sont identiques. L’amendement n° I-127 rectifié bis est présenté par MM. Kern, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven, Mme Romagny et M. Levi. L’amendement n° I-1576 rectifié es...
La parole est à M. Éric Bocquet, sur l'article.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour présenter l’amendement n° I-1576 rectifié.
