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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
L’amendement n° I-804 rectifié est retiré.
L’amendement n° I-212, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer le pourcentage : par le pourcentage : La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 Dans la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus à l'article 11.
Je mets aux voix l’amendement n° I-212.
L'amendement n° I-209, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : relevant de la catégorie fiscale « ménages et assimilés » définie par les mots : des activités économiques relevant de la catégorie fiscale « ménages et assimilés » telles qu'elles sont définies La parole ...
Je mets aux voix l’article 13 bis, modifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Je suis saisi de dix amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° I-19 rectifié nonies est présenté par Mme Noël, MM. Bouchet, Anglars et Panunzi, Mme Dumas, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. D. Laurent, Pointereau, C. Vial, Bonnus, Laménie et L. Hervé, Mmes Deseyne et Nédélec et ...
La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l’amendement n° I-660 rectifié bis.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour présenter l’amendement n° I-674 rectifié ter.
Vous avez la parole, monsieur le ministre délégué. Je vous demande de bien vouloir faire preuve de concision !
L’amendement n° I-675 rectifié bis, présenté par M. Paccaud, Mme Valente Le Hir, MM. Bouchet, Pointereau, Piednoir, Sol, H. Leroy, Panunzi, Burgoa, Meignen, Saury, Chasseing, Folliot, Levi et Belin, Mmes Gosselin et Gruny, M. Pellevat, Mme Puissat, M. Henno, Mme Herzog, M. Genet, Mmes Joseph et Garnier, M. Wattebled et Mme Josende, est a...
L’amendement n° I-1237 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Capus, Mme Bourcier, MM. Brault et Chasseing, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc, Médevielle, Rochette et Verzelen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 1° Première phrase Après le mot : véhicules rédiger ainsi la fin de cette phrase : dont la car...
