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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-1194 rectifié, présenté par Mmes Berthet et Puissat, MM. Genet, Pellevat, Panunzi, Chatillon, Bouchet et D. Laurent, Mme Dumas, M. H. Leroy et Mme Dumont, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5, première phrase 1° Remplacer le mot : et par le signe : 2° Après les mots : domaines skiables insérer les mots : et aux activités ...
L’amendement n° I-1305 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° I-616 rectifié, présenté par MM. C. Vial, Allizard et Anglars, Mme Bellurot, M. J.B. Blanc, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Bruyen et Burgoa, Mmes Dumas et Dumont, M. Genet, Mme Josende, MM. Michallet, Paccaud, Panunzi, Pellevat et Perrin, Mme Puissat, MM. Rietmann et Savin, ...
L’amendement n° I-471 rectifié ter, présenté par MM. Delcros, Menonville et Laugier, Mme Vermeillet, MM. Canévet, Henno et Levi, Mmes Billon et Perrot, MM. Kern, Duffourg, Chasseing, Courtial, Chevalier et Vanlerenberghe, Mme Morin-Desailly, MM. Cigolotti et Bleunven, Mme Gacquerre et MM. Roux et Pillefer, est ainsi libellé : Après l’al...
Il faut conclure.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° I-209.
L'amendement n° I-2279 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer cet alinéa par dix alinéas ainsi rédigés : I. bis - A. - Pour les consommations qui relèvent de l'un des tarifs normaux mentionnés à l'article L. 312-37 du code des impositions sur les biens et services, les tarifs mentionnés aux 1° e...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Je suis donc saisi d’un amendement n° I-471 rectifié quater, dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° I-675 rectifié bis. La parole est à M. Jean-Jacques Panunzi, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
