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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Monsieur Vial, l’amendement n° I-616 rectifié et le sous-amendement n° I-2289 sont-ils maintenus ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-2279 rectifié.
L’amendement n° I-616 rectifié et le sous-amendement n° I-2289 sont retirés. La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
L'amendement n° I-322 rectifié quater, présenté par Mme Joseph, MM. Pellevat, Bouchet, Henno et H. Leroy, Mme Dumas, MM. Bruyen et Chatillon, Mmes Ventalon et Demas, M. Bonhomme, Mme Billon, M. Kern, Mmes Josende et Gruny, M. Sautarel, Mme Perrot, MM. Cadec, Duffourg, Capo-Canellas, Grosperrin et Levi et Mme Jacquemet, est ainsi libellé ...
L’amendement n° I-674 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Franck Menonville, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Il s’agit donc de l’amendement n° I-660 rectifié ter, dont le libellé est strictement identique à celui des amendements n° I-675 rectifié bis et I-471 rectifié quater. La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1194 rectifié est retiré. Monsieur Anglars, l’amendement n° I-19 rectifié nonies est-il maintenu ?
L'amendement n° I-322 rectifié quater est retiré. Je suis saisi de onze amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L'amendement n° I-210 est présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances. L'amendement n° I-1354 rectifié est présenté par Mmes Berthet et Puissat, MM. Genet,...
L’amendement n° I-19 rectifié nonies est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-660 rectifié ter, I-675 rectifié bis et I-471 rectifié quater.
La parole est à Mme Martine Berthet, pour présenter l'amendement n° I-1354 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° I-1237 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° I-1634 rectifié, présenté par MM. Canévet et Delcros, Mmes N. Goulet, O. Richard et Morin-Desailly, M. Henno, Mmes Sollogoub et Havet, M. Longeot, Mme Jacquemet, MM. Hingray et Cigolotti, Mme Billon et MM. Duffourg et Bleunven, est ainsi libellé : I. – Alinéas 1...
Les amendements n° I-1514 rectifié bis, I-1705 rectifié et I-1707 rectifié ne sont pas soutenus. L'amendement n° I-1647 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, M. Masset, Mme M. Carrère, MM. Bilhac, Cabanel, Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin et MM. Guiol et Roux, est ainsi libellé : I. – Ap...
Quel est l’avis de la commission ?
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-1002 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Capus, Mme Bourcier, MM. Brault, Chasseing et Chevalier, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc, Médevielle, Rochette, Verzelen et Wattebled. L'amendement n° I-1231 rectifié bis est présenté par ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour présenter l'amendement n° I-1231 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1634 rectifié.
L'amendement n° I-1910 rectifié, présenté par MM. Pla, Bouad et Michau, Mme Espagnac, M. Bourgi, Mmes G. Jourda et Féret et MM. Temal et Lurel, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 5 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : ...° Le tableau constituant le deuxième alinéa de l'article L. 312-36 du codes des impositions sur les biens et service...
