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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° I-1288 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Capus, Mme Bourcier, MM. Brault, Chasseing et Chevalier, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc, Médevielle, Rochette et Verzelen, est ainsi libellé : Alinéa 40 Remplacer l’année : par l’année : La parole est à Mme Laure Darcos.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1053 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 11, modifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° I-560 rectifié est présenté par M. Burgoa, Mmes Guidez et Dumas, MM. Somon, de Legge et Panunzi, Mme Dumont, MM. Piednoir et Pellevat, Mme Muller-Bronn, M. Saury, Mme Sollogoub, M. Reynaud, Mmes Gosselin et Perrot, M...
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l'amendement n° I-1503 rectifié quater.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
L'amendement n° I-1515 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Micouleau, MM. Panunzi et Khalifé, Mme Berthet, MM. Rietmann, Chatillon, Sido, Bacci et Bonnus, Mme Schalck, MM. H. Leroy, Savin, Brisson, Chaize, D. Laurent, Darnaud et Belin, Mme Gosselin, MM. Pellevat et Piednoir, Mme Ventalon et MM. Tabarot, Mouiller, Bouchet et Klinger, est ai...
La parole est à M. Laurent Somon, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre délégué.
Les amendements identiques n° I-560 rectifié et I-1503 rectifié quater ainsi que l'amendement n° I-1515 rectifié sont retirés. L'amendement n° I-126 rectifié, présenté par MM. Kern et Longeot, Mme Guidez, MM. Levi et Henno, Mme Billon et MM. J.M. Arnaud et Bleunven, est ainsi libellé : Après l'article 11 Insérer un article additionnel...
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1420 rectifié.
