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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Pointereau, l’amendement n° I-1592 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
L’amendement n° I-1592 rectifié est retiré. L’amendement n° I-1594 rectifié, présenté par MM. Mandelli, Bacchi, Genet, Chaize et Panunzi, Mme Gosselin, MM. Bouchet, Favreau, Pointereau et Sido, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mme Dumas, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. de Nicolaÿ et Cuypers, Mme Chain-Larché et MM. Darnaud, Pellevat, Bouloux et Beli...
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-274 rectifié bis, I-1003 rectifié, I-1876 rectifié bis et I-2150 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-1878 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-881, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l'article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après l'article 267 bis du code général des impôts, il est inséré un article 267 … ainsi rédigé : « Ar...
Monsieur Pointereau, l’amendement n° I-1594 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1594 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 14, modifié.
Monsieur Bocquet, l'amendement n° I-881 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-107 rectifié bis, présenté par M. Levi, Mmes Ventalon et O. Richard, MM. Laugier, Henno et A. Marc, Mme Josende, M. Duffourg, Mme Billon, MM. H. Leroy et Chatillon, Mme Morin-Desailly, MM. Hingray, Cigolotti, J.M. Arnaud, Chasseing, Saury, Bonnecarrère, Kern et Panunzi, Mmes de La Provôté, Bonfanti-Dossat, Joseph, Doine...
Je mets aux voix l'amendement n° I-881.
Quel est l’avis de la commission ?
