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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-880.
L'amendement n° I-126 rectifié est retiré. L'amendement n° I-1823 rectifié, présenté par MM. Salmon, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi et Mmes Poncet Monge, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 11 Insérer un ar...
Je mets aux voix l’amendement n° I-2142.
Je mets aux voix l’amendement n° I-408 rectifié ter.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-17 rectifié bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1108 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1823 rectifié.
L’amendement n° I-1288 rectifié est retiré. L’amendement n° I-1436 rectifié bis, présenté par MM. Jacquin, Gillé, Pla et Bourgi, Mme Rossignol, MM. Roiron, Ziane, Chantrel, Tissot, M. Weber, Kerrouche et Lurel et Mme Bélim, est ainsi libellé : I – Alinéa 54, tableau Rédiger ainsi cet alinéa Émissions de dioxyde de carbone (engramme p...
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L'amendement n° I-274 rectifié bis est présenté par MM. Kern, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven et Mme Romagny. L'amendement n° I-1003 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Capus, Mme Bourcie...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Laure Darcos, pour présenter l'amendement n° I-1003 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour présenter l'amendement n° I-1876 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1436 rectifié bis.
La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, pour présenter l'amendement n° I-2150 rectifié bis.
L’amendement n° I-1592 rectifié, présenté par MM. Mandelli, Bacci, Genet, Chaize et Panunzi, Mme Gosselin, MM. Bouchet, Favreau, Tabarot, Pointereau et Sido, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mme Dumas, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. de Nicolaÿ et Cuypers, Mme Chain-Larché et MM. Darnaud, Pellevat, Rietmann, Perrin, Bouloux et Belin, est ainsi libell...
L'amendement n° I-1878 rectifié bis, présenté par MM. Cabanel et Bilhac, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Après l'article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I – Après le pre...
