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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-655 rectifié.
La parole est à M. le ministre délégué.
L’amendement n° I-645 rectifié quater, présenté par MM. Parigi, G. Blanc, Benarroche, Dantec, Gontard et Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli et Mmes Poncet Monge, Ollivier, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 14 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au premier alinéa de l’article L. 312-41 du ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Parigi, l’amendement n° I-645 rectifié quater est-il maintenu ?
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-645 rectifié quater.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-154 rectifié quinquies, présenté par Mme Estrosi Sassone, MM. Panunzi, J.B. Blanc, Sido, D. Laurent et Mouiller, Mme Dumas, M. Sautarel, Mme M. Mercier, MM. Chatillon, Favreau, Brisson et Bouchet, Mmes Schalck, Belrhiti et Joseph et MM. Reynaud...
Je mets aux voix l'amendement n° I-1349.
L’amendement n° I-6 rectifié, présenté par Mme Lavarde, MM. Bacci, Bas et Belin, Mme Berthet, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Brisson, Burgoa, Chevrollier et de Nicolaÿ, Mmes Di Folco, Dumas, Dumont et Florennes, M. Genet, Mme Gosselin, MM. Houpert, Karoutchi, Khalifé, Klinger, Mandelli et Mouiller, Mme Muller-Bronn, MM. Panunzi, Pellevat, Piednoir et...
Je mets aux voix l'amendement n° I-1350.
Je mets aux voix l'amendement n° I-2136 rectifié bis. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement...
Quel est l’avis de la commission ?
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 72 : Le Sénat n'a pas adopté. Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° I-848 rectifié septies est présenté par MM. Jomier, Cozic et Kanner, Mme Blatri...
