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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l'amendement n° 1732 rectifié.
L'amendement n° 1933 rectifié bis n'est pas défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Monsieur Panunzi, l’amendement n° I-154 rectifié quinquies est-il maintenu ?
La parole est à M. Denis Bouad, pour explication de vote.
L’amendement n° I-154 rectifié quinquies est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-6 rectifié.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 14 bis.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
M. le président. La parole est à M. Philippe Tabarot, sur l’article.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-848 rectifié septies et I-1732 rectifié.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, sur l’article.
La parole est à M. Stéphane Demilly, sur l’article.
La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, sur l'article.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
