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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je suis saisi de neuf amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-355 rectifié bis, présenté par MM. Médevielle et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Chevalier, Chasseing et Brault, Mme L. Darcos et MM. Wattebled et A. Marc, est ainsi libellé : I. – Alinéas 2 à 7 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéa 85 Rédiger ai...
La parole est à M. Jacques Fernique, sur l’article.
L'amendement n° I-2021 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Pointereau, Mme Micouleau, MM. Panunzi et Khalifé, Mme Berthet, MM. Rietmann, Chatillon, Sido, Bacci et Bonnus, Mme Schalck, MM. H. Leroy, Savin, Brisson, Chaize et D. Laurent, Mme Joseph, MM. Darnaud et Belin, Mme Gosselin, MM. Pellevat et Piednoir, Mme Ventalon et MM. Tabarot, Mou...
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-357 rectifié bis est présenté par MM. Médevielle et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Chevalier, Chasseing et Brault, Mme L. Darcos et MM. Wattebled, V. Louault et A. Marc. L'amendement n° I-1913 rectifié est présenté par MM. Pla, Bouad et Michau, Mme Espagnac, M. Bourgi, Mme G...
La parole est à M. Éric Bocquet, sur l’article.
La parole est M. Denis Bouad, pour présenter l'amendement n° I-1913 rectifié.
La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° I-778 rectifié est présenté par MM. S. Demilly, Henno et Courtial, Mme Sollogoub, MM. Kern et Chauvet, Mme Jacquemet, MM. Capo-Canellas, Hingray et Levi, Mmes Billon et Romagny et M. Bleunven. L'amendement n° I-1320 rectifié bis est présenté par MM. Duplomb, J.M. ...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La parole est à M. Jean-Claude Anglars, pour présenter l'amendement n° I-1320 rectifié bis.
Les trois derniers amendements sont identiques. L'amendement n° I-776 rectifié est présenté par MM. S. Demilly, Henno et Courtial, Mmes Sollogoub et Guidez, MM. Kern et Chauvet, Mme Jacquemet, MM. Capo-Canellas, Hingray et Levi, Mme Billon et M. Bleunven. L'amendement n° I-1318 rectifié bis est présenté par MM. Duplomb, J.M. Boyer et C...
La parole est à Mme Sophie Primas, pour présenter l'amendement n° I-1318 rectifié bis.
La parole est à M. Denis Bouad, pour présenter l'amendement n° I-1912 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Les amendements n° I-1320 rectifié bis et I-1318 rectifié bis sont retirés. La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
Les amendements n° I-355 rectifié bis et I-357 rectifié bis sont retirés. Monsieur Pointereau, l'amendement n° I-2021 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-2021 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° I-1913 rectifié.
