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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-665 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1599 rectifié.
L'amendement n° I-705 rectifié bis, présenté par MM. Menonville et Bonnecarrère, Mme O. Richard, M. Chauvet, Mme Romagny, MM. Kern et Levi, Mmes Jacquemet et Billon, M. Bleunven et Mme Saint-Pé, est ainsi libellé : Alinéa 76 Remplacer les mots : excéder trois par les mots : être inférieure à quatre La parole est à M. Franck Menonvi...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-705 rectifié bis.
L'amendement n° I-1911 rectifié, présenté par MM. Pla, Bouad et Michau, Mme Espagnac, M. Bourgi, Mmes G. Jourda et Féret et M. Lurel, est ainsi libellé : Alinéas 80 et 81 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Denis Bouad.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-1911 rectifié.
L'amendement n° I-2020 rectifié, présenté par MM. Gremillet, Pointereau et J.B. Blanc, Mme Micouleau, MM. Panunzi et Khalifé, Mme Berthet, MM. Rietmann, Chatillon, Sido, Bacci et Bonnus, Mme Schalck, MM. H. Leroy, Savin, Brisson, Chaize et D. Laurent, Mme Joseph, MM. Darnaud et Belin, Mme Gosselin, MM. Pellevat et Piednoir, Mme Ventalon et MM. ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-2020 rectifié.
Je mets aux voix l'article 12, modifié.
L'amendement n° I-900, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Après l'article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La dernière colonne de la cinquième ligne du tableau constituant le second alinéa de l'article L.312-48 du code des im...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
