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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Longeot, l'amendement n° I-127 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° I-127 rectifié bis est retiré. Monsieur Gillé, l'amendement n° I-1576 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-1576 rectifié est retiré. Monsieur Savoldelli, l'amendement n° I-1689 est-il maintenu ?
L'amendement n° I-1689 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-5 rectifié, I-286 rectifié ter et I-1343. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 12. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Mes chers collègues, je précise que c'est l'adoption des amendements n° I-1950 rectifié ter et I-2250 rectifié ter visant à modifier, entre autres, la rédaction de l'alinéa 31, qui a fait tomber les amendements identiques n° I-1775 rectifié bis, I-1860 rectifié, I-1890 rectifié et I-2246 rectifié ...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2024. Dans la suite de la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 7, à la présentation de l’avis de la commission sur les amendements en discussion commune, des amendements identiques n° I-473 rectifié <...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-2228 rectifié ter, présenté par Mme Aeschlimann et M. Panunzi, est ainsi libellé : I. - Au début Insérer un alinéa ainsi rédigé : – À la fin du c du 3° du III de l'article 44 quaterdecies du code général des impôts, les mots : « et de...
La parole est à Mme Christine Lavarde.
L'amendement n° I-1467 rectifié, présenté par M. Lurel, Mmes Conconne, Bélim et G. Jourda et MM. M. Weber et Bourgi, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Rédiger ainsi cet alinéa : « j) Nautisme, y compris la location, la construction, l'entretien, la réparation et la conciergerie de navire, l'exploitation d'installations de transport de plaisa...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
