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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-473 rectifié quater, I-2182 rectifié et I-2249 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1462 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° I-2263 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° I-479 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1452 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1950 rectifié ter et I-2250 rectifié ter.
En conséquence, l’amendement n° I-1247 rectifié ter, les amendements identiques n° I-1175 rectifié bis, I-1860 rectifié, I-1890 rectifié et I-2246 rectifié bis, ainsi que l’amendement n° I-1085 rectifié sexies, n’ont plus d’objet. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-474 rectifié quinquies, I-1535...
La parole est à Mme Christine Lavarde, sur l'article.
En conséquence, l’amendement n° I-1360 rectifié n’a plus d’objet. La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour explication de vote.
La parole est à Mme Micheline Jacques, sur l'article.
L'amendement n° I-1468 rectifié, présenté par M. Lurel, Mmes Conconne et Bélim, M. Bourgi, Mme G. Jourda et M. M. Weber, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Victorin Lurel.
Du fait de l’adoption des amendements identiques n° I-1950 rectifié ter et I-2250 rectifié ter, l’amendement n° I-1860 rectifié n’a effectivement plus d’objet, madame Espagnac. Je mets aux voix l’amendement n° I-1246 rectifié.
Les amendements n° I-1468 rectifié et I-2088 rectifié bis sont retirés. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L'amendement n° I-555 rectifié est présenté par Mmes Tetuanui, O. Richard et Devésa, M. Levi, Mme Romagny, MM. Canévet et Henno, Mme Herzog, MM. Cambier et Kern et Mmes Jacquemet, Billon et Gatel. L'amendement n° I-7...
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1863 rectifié, I-1929 rectifié bis et I-2248 rectifié.
Les amendements n° I-754 et I-2104 ne sont pas soutenus. Je rappelle que l'amendement n° I- 2088 rectifié bis a été précédemment retiré. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° I-555 rectifié ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1891 rectifié.
L'amendement n° I-555 rectifié est retiré. Je suis saisi de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-200, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéas 3, 4, 5, 8, 28, 44, 46, 47, 60, 62, 63 et 68 à 72 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Christine Lavarde.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
L'amendement n° I-1996 rectifié, présenté par M. Rohfritsch, Mmes Phinera-Horth et Nadille, MM. Fouassin, Mohamed Soilihi, Omar Oili, Théophile, Kulimoetoke, Patient, Patriat, Rambaud, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne, Duranton et Havet, MM. Haye, Iacovelli, Lemoyne et Lévrier, Mme Schillinger et les membres du groupe Rassemblement des démoc...
La parole est à M. Dominique Théophile, pour explication de vote.
L'amendement n° I-1988, présenté par Mme Petrus, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : 2° Le g est ainsi rédigé : « g) Toutes activités immobilières et les activités de location de meublés de tourisme au sens de l'article L. 324-1-1 du code du tourisme. Cette exclusion ne s'applique pas à l'...
