Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L'amendement n° I-762 rectifié n'est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour présenter l'amendement n° I-802 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-1702 rectifié bis n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1462 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1452 rectifié.
L'amendement n° I-386 rectifié est retiré. Monsieur Grand, l'amendement n° I-802 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-802 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-969, présenté par Mme Cukierman, MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I – Les articles du ...
La parole est à Mme Christine Lavarde, sur l’article.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Micheline Jacques, sur l’article.
L'amendement n° I-970, présenté par Mme Cukierman, MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Les articles du code général des impôts modifiés par l'article 55 de la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 sont rétab...
L’amendement n° I-1468 rectifié, présenté par M. Lurel, Mmes Conconne et Bélim, M. Bourgi, Mme G. Jourda et M. M. Weber, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Victorin Lurel.
Oui, madame la présidente !
Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements n° I-1468 rectifié et I-2088 rectifié bis sont retirés. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° I-555 rectifié est présenté par Mmes Tetuanui, O. Richard et Devésa, M. Levi, Mme Romagny, MM. Canévet et Henno, Mme Herzog, MM. Cambier et Kern et Mmes Jacquemet, Billon et Gatel. L’amendement n° I-7...
Oui, madame la présidente !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements n° I-754 et I-2104 ne sont pas soutenus. Je rappelle que l’amendement n° I- 2088 rectifié bis a été précédemment retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° I-555 rectifié ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-969.
