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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
En conséquence, les amendements n° I-1996 rectifié, I-1990, ainsi que les amendements identiques n° I-1989 et I-1995 rectifié n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-1991 est présenté par Mme Petrus. L’amendement n° I-1994 rectifié est présenté par MM. Rohfritsch, Patient, Buval, Rambaud, Fouassin ...
La parole est à Mme Annick Petrus, pour présenter l'amendement n° I-1276 rectifié quater.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour présenter l’amendement n° I-1994 rectifié.
L'amendement n° I-1276 rectifié quater est retiré. La parole est à Mme Isabelle Briquet, pour présenter l'amendement n° I-1386 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christian Bilhac, pour présenter l'amendement n° I-1746 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-1537 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Henno, Reichardt, E. Blanc et Laugier, Mme Lermytte, M. Bonneau, Mme Antoine, MM. Chatillon et Chasseing, Mme Morin-Desailly, MM. Houpert, Menonville et Canévet, Mmes Sollogoub et Billon, M. Gremillet, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. J.M. Arnaud, Levi, Fargeot et A. Marc, Mme Gac...
L'amendement n° I-982 rectifié ter, présenté par Mmes Jacquemet, Vermeillet et Guidez, M. Laugier, Mme Sollogoub, MM. Kern, Canévet et Henno, Mmes Perrot, Billon, Romagny et Gatel, MM. Vanlerenberghe, Levi et Bleunven et Mmes Gacquerre et Saint-Pé, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 47 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …. – Au...
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christine Lavarde.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1991 et I-1994 rectifié.
L’amendement n° I-2037 rectifié, présenté par Mme Bélim, M. Lurel et Mme Narassiguin, est ainsi libellé : Après l’alinéa 50 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …. – Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Pour les acquisitions ou constructions de logements neufs à usage locatif dans les conditions mentionnées au 1...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-741 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
