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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Buis, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 654.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 565 et 588.
En conséquence, l'article 8 est rétabli dans cette rédaction et les amendements n° 130 et 466 n'ont plus d'objet.
L'amendement n° 177, présenté par Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mmes S. Robert et Rossignol, MM. Stanzione, Temal, Tissot, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écol...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Pas d’interpellation, je vous prie. Je mets aux voix l’amendement n° 61 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° 177.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 7. L’amendement n° 59 rectifié, présenté par Mmes V. Boyer et Belrhiti, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. Daubresse et Meignen, Mme Bellurot, MM. Bouchet, Tabarot, Saury, Sido et Klinger et Mmes Josende, Goy-Chavent et Aeschlimann, est ainsi libell...
L'amendement n° 178, présenté par Mme Conway-Mouret, M. Chantrel, Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mmes Brossel et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mmes S. Robert et Rossignol, MM. Stanzione, Temal, Tissot, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écol...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 59 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 178.
L’amendement n° 57 rectifié, présenté par Mmes V. Boyer et Belrhiti, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. Daubresse et Meignen, Mme Bellurot, MM. Bouchet, Tabarot, Michallet, Genet et Saury, Mme Puissat, MM. Bruyen, Sido et Klinger et Mmes Josende, Goy-Chavent et Aeschlimann, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi ...
L'amendement n° 77 rectifié ter, présenté par M. Paccaud, Mmes Valente Le Hir et V. Boyer, M. Menonville, Mme Josende, MM. Bazin, Karoutchi, H. Leroy et Chasseing, Mme L. Darcos, MM. Wattebled, Tabarot et Sautarel, Mmes Berthet, Estrosi Sassone, Drexler et Belrhiti, MM. D. Laurent, Belin, Cadec et Folliot, Mme Lassarade et MM. Levi, Long...
