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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 57 rectifié.
L’amendement n° 56 rectifié bis, présenté par Mmes V. Boyer et Belrhiti, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. Daubresse et Meignen, Mme Bellurot, MM. Bouchet et Tabarot, Mme Garnier, MM. P. Martin, Genet et Saury, Mme Jacques, MM. Sido, Somon et Klinger et Mmes Josende, Goy-Chavent et Aeschlimann, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 56 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 153 rectifié, présenté par M. Durain, Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G...
La parole est à M. Alexandre Ouizille, pour explication de vote.
L’amendement n° 308 rectifié, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 423...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 41 rectifié est présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L’amendement n° 307 rectifié est présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, ...
La parole est à M. Guy Benarroche, pour présenter l’amendement n° 307 rectifié.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
L’amendement n° 360 rectifié bis, présenté par Mmes Bellurot et Aeschlimann, MM. Allizard, Bacci, Bas, Bazin et Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, MM. E. Blanc et J. B. Blanc, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonhomme et Bonnus, Mme Borchio Fontimp, M. Bouchet, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Bruyen, Burgoa, Cadec et Cambon, Mmes Canayer et Chain-Larch...
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour explication de vote.
