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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Stéphane Ravier, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Retailleau, l’amendement n° 348 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Ravier, seule Mme Rossignol a la parole !
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Il faut conclure ! Vous aurez l'occasion de vous exprimer plus tard.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 153 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 308 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 41 rectifié et 307 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 360 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 7. L'amendement n° 238, présenté par Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mme ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 238.
