Interventions en hémicycle d'Alain Marc

L'amendement n° 408 rectifié, présenté par Mme M. Vogel, MM. Gontard, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l'article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À l'article L. 581-3 du c...

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 408 rectifié.

L'amendement n° 577 rectifié, présenté par Mme de Marco, M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l'article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le 1° de l'...

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 577 rectifié.

Chapitre III (Division supprimée)

Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 565 est présenté par MM. Bitz et Patriat, Mme Schillinger, MM. Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili et Pat...

La parole est à M. le ministre, pour présenter l'amendement n° 588.

Le sous-amendement n° 654, présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Amendement n° 588, alinéa 7 1° Remplacer le nombre : par le nombre : 2° Remplacer les mots : peut être par le mot : est 3° Remplacer le nombre : par le nombre : La parole...

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 654 ?

La parole est à M. le président de la commission.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Le compte rendu intégral de la séance du mardi 31 octobre 2023 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.

Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Daniel Eckenspieller, qui fut sénateur du Haut-Rhin de 1995 à 2004.

Les conclusions adoptées par la conférence des présidents, réunie le mardi 31 octobre 2023, sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.

J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans l...