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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Ludovic Haye, pour explication de vote.
L’amendement n° II-1393, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à M. le ministre.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-171.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1393.
L'amendement n° II-165, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je mets aux voix l’amendement n° II-1393.
L’amendement n° II-1276, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.
L’amendement n° II-1276, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
