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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Quel est l'avis de la commission ?
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1276.
Monsieur Durox, l'amendement n° II-165 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1276.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-623 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini et Laouedj. L’amendement n° II-1398 est présenté par Mmes de La Gontrie, Harribey et Rossignol, MM. Bourgi, Chaillou, Durain et Kerrouche, Mmes Linken...
L'amendement n° II-165 est retiré. L'amendement n° II-164, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-623 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini et Laouedj. L’amendement n° II-1398 est présenté par Mmes de La Gontrie, Harribey et Rossignol, MM. Bourgi, Chaillou, Durain et Kerrouche, Mmes Linken...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour présenter l’amendement n° II-1398.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour présenter l’amendement n° II-1398.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
