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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Daubet, l’amendement n° II-623 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Aymeric Durox, pour explication de vote.
Monsieur Daubet, l’amendement n° II-623 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-623 rectifié est retiré. Madame de La Gontrie, l’amendement n° II-1398 est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° II-623 rectifié est retiré. Madame de La Gontrie, l’amendement n° II-1398 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1398.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1398.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-80 rectifié est présenté par MM. Favreau et Gremillet, Mme Joseph, M. Genet, Mme Di Folco, MM. Rapin, Klinger et Pellevat, Mmes Schalck et Muller-Bronn, M. H. Leroy, Mme Gosselin, MM. Cadec et Panunzi, Mme Dumont et MM. Sido et Bouloux. L’amendement n° II-622 rectifié est présen...
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-80 rectifié est présenté par MM. Favreau et Gremillet, Mme Joseph, M. Genet, Mme Di Folco, MM. Rapin, Klinger et Pellevat, Mmes Schalck et Muller-Bronn, M. H. Leroy, Mme Gosselin, MM. Cadec et Panunzi, Mme Dumont et MM. Sido et Bouloux. L’amendement n° II-622 rectifié est présen...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l’amendement n° II-622 rectifié.
La parole est à M. Olivier Cadic.
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l’amendement n° II-622 rectifié.
