Interventions en commissions d'Alain Milon

Nous entendons ce matin Mme Claire Compagnon, inspectrice générale des affaires sociales, présidente depuis 2015 du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam). Mme Compagnon est candidate au renouvellement de ses fonctions et en applicati...

Je vous remercie. Il n'y a pas de scrutin : votre nomination est simplement conditionnée à cette audition par la commission compétente, au Sénat et à l'Assemblée nationale. C'est chose faite ! La réunion est close à 11 h 30.

Nous accueillons ce matin M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites, pour sa première audition devant notre commission depuis sa nomination il y a un an. Après six mois de concertation, vous avez communiqué, monsieur le haut-commissaire, sur les grandes lignes de la réforme le 10 octobre dernier. La réforme des retrai...

Je vous remercie, monsieur Delevoye. Vous avez pris soin de répondre à tout le monde, sauf au président de la commission sur le calendrier...

Nous accueillons M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Acoss, l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale. L'Acoss occupe une place importante dans le PLFSS pour 2019, notamment en raison de sa nouvelle mission d'interface financière ou de caisse de compensation entre le régime général de sécurité sociale et les autres administrations d...

Je vous remercie.

Dont acte.

Aucun amendement de séance n'a été déposé sur ce texte. La réunion est close à 11 h 40.

Nous examinons ce matin le rapport et le texte de la commission sur la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants. Je rappelle que ce texte est inscrit à l'ordre du jour du jeudi 25 octobre prochain dans le cadre de l'espace réservé du groupe Union centriste.

Ce n'est pas la première fois !

J'ai plaisir à accueillir M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, qui vient présenter devant notre commission le rapport annuel de la Cour sur les lois de financement de la sécurité sociale. Pour cette présentation, M. Migaud est accompagné de M. Denis Morin, président de la sixième chambre, de M. Roch-Olivier Maistre, rappo...

Dans les hôpitaux, tant les activités de médecine, chirurgie et obstétrique, dites MCO, que les activités psychiatriques sont déficitaires, alors que les premières sont financées par la tarification à l'activité et les secondes par une dotation annuelle de financement. Quelle est alors la bonne formule ?

Ou par la dotation annuelle de financement. Nous vous remercions pour ces travaux qui nous sont fort utiles dans l'examen du PLFSS.

Je vous remercie. J'interroge la commission sur la publication de ce rapport.

Je suis heureux d'accueillir cet après-midi Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics pour la présentation du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2019, dévoilé ce matin en conseil des ministres. Nous avons la chance d'être informés ava...

Je vous rappelle que je viens du sud...

Ce n'est pas le terme approprié !

Deux remarques. Si Éric Woerth et Laurent Wauquiez avaient été au Gouvernement, il me semble que vous auriez été avec nous... Le rapport que vous avez évoqué porte effectivement sur l'augmentation de la CSG mais dans l'optique du remboursement de la dette de la sécurité sociale.

Nous accueillons ce matin Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales, afin qu'ils nous présentent les conclusions du rapport « Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention...

Nous accueillons ce matin notre collègue Sonia de la Provôté, qui n'est pas membre de notre commission, mais qui a souhaité assister à notre réunion car elle est médecin du travail.