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Interventions en hémicycle d'Ambroise Dupont


182 interventions trouvées.

Je commencerai en vous félicitant, monsieur le ministre, de votre reconduction à ce ministère si important pour notre pays et de l’élargissement du champ de votre compétence à l’agroalimentaire. Je me félicite que ce débat puisse avoir lieu à un moment où l’agriculture se porte mal dans certaines de nos régions, en particulier celles d’élevage...

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les rapporteurs, mes chers collègues, je vous ai présenté la semaine dernière, avec Mme Dominique Gillot, dont je salue le travail libre et approfondi sur le présent texte, notre rapport commun sur l’autonomie des universités depuis la loi LRU et l’évaluation de l’application de cette dernière...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la loi LRU avait pour objet de remettre l’université au cœur du système d’enseignement supérieur et de recherche. Le paysage universitaire et scientifique français place, de longue date, l’université face à la dualité suivante : l’excellence scientifique reste encore bien souvent ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais reprendre le thème de la déclaration des droits de l’enfant qu’a évoqué brillamment, mais très rapidement, notre collègue Bruno Retailleau. Adoptée par l'assemblée générale de l'ONU le 20 novembre 1959, elle proclame notamment que l'intérêt supérieur de l'enfant doit êt...

Monsieur le ministre, pardonnez-moi d’aller directement au but de cette courte intervention, sans oublier de saluer au préalable la commission des finances, son président et son rapporteur général, pour le travail accompli. J’évoquerai donc les articles 22 bis et 23 du projet de loi. L’article 23 prévoit le relèvement du taux de TVA ap...

Monsieur le rapporteur, je voudrais tout d’abord saluer le travail qui a été accompli en commission, dans un temps trop court même si ces dispositions répondent à une certaine urgence. Pour brève qu’elle soit – deux articles initiaux et deux articles ajoutés en commission -, cette proposition de loi soulève d’importantes questions, comme la re...

Selon moi, il convient de faire une distinction entre les pratiquants occasionnels et les pratiquants licenciés. Le degré de connaissance du risque encouru, sur laquelle s’est fondée toute la jurisprudence en la matière, est un critère à prendre totalement en compte pour déterminer le niveau de responsabilité à assumer. Or il ne faudrait pas q...

Il s’agit toujours de préciser les conditions dans lesquelles devrait s’appliquer la loi. Le présent amendement permettrait de réduire l’exonération de responsabilité des dommages matériels aux seuls pratiquants, dans le cadre d’une manifestation sportive ou d’un entraînement, sur un lieu spécifiquement réservé à cette pratique, ces critères é...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, beaucoup de passion entoure ce texte et nombre de voix fortes et compétentes, que j’ai écoutées avec une grande attention, en particulier ici aujourd'hui, se sont exprimées de part et d’autre sur cet événement si douloureux du génocide arménien, que nous avons reconnu par la loi ...

Les lois mémorielles amènent le législateur à prendre position sur des questions qui relèvent de l’Histoire. Or il me semble que, si le législateur fait parfois l’Histoire, il ne relève pas de sa fonction de l’écrire. Nombre d’historiens sérieux s’insurgent contre ce qu’ils qualifient parfois de « dérive ». D’éminents juristes soulignent aussi...

Notre pays a mis des années à reconstruire une relation de confiance avec la Turquie après le vote de la loi de 2001 comme après chaque texte qui visait à la répression de la contestation de l’existence du génocide arménien, aspect que le rapport du Sénat de juin 2008 a parfaitement souligné. De plus, nous jouons un rôle particulier dans le Ca...

Enfin, est-ce qu’en marge de ce débat parlementaire nos compatriotes d’origine arménienne et turque ne trouveront pas une occasion de se déchirer de nouveau ? Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, malgré tout ce que j’ai pu ressentir en écoutant le débat, toutes ces questions et toutes ces circonstances font que je ...

Cet amendement relève de beaucoup des sujets qui font débat aujourd'hui : la sécurité sanitaire, la compétitivité de la France et le rapprochement des fiscalités européennes. L’industrie française de la prothèse dentaire contribue aujourd'hui non seulement à maintenir l’emploi dans notre pays, avec 4 200 laboratoires, mais aussi à satisfaire a...

Je souhaitais vraiment faire entendre ces arguments. Comme l’ont proposé à la fois Mme la rapporteure générale et M. le président de la commission des finances, cette question pourrait être traitée de façon très précise dans le Livre vert et dans le cadre des travaux que conduira la commission des affaires européennes. Nous avons là une vérita...

Si M. le secrétaire d’État estime que je lui serais d’un plus grand soutien en retirant mon amendement, je suis prêt à le faire, après avoir reçu l’engagement explicite du Gouvernement, qui sera consigné au compte rendu intégral de nos débats. Mais nous devons vraiment engager une démarche positive dans les mois qui viennent.