Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 18 (Rejeté)
Bioéthique
Discuté en séance le 6 avril 2011
Avis de la Commission : Défavorable — Avis du Gouvernement : Défavorable
Déposé le 1er avril 2011 par : M. Cazeau, Mme Le Texier, MM. Godefroy, Michel, Mmes Cerisier-ben Guiga, Alquier, Printz, Schillinger, MM. Kerdraon, Le Menn, Mmes Demontès, Jarraud-Vergnolle, MM. Desessard, Mirassou, Mmes Blandin, Blondin, Bourzai, Lepage, MM. C. Gautier, Collombat, Guérini, Madec, Marc, Massion, Yung, les membres du Groupe socialiste, apparentés, rattachés.
Alinéa 5, seconde phrase
Supprimer cette phrase.
Exposé Sommaire :
Les auteurs de l’amendement sont hostiles à toute approche « individualiste » en matière de conservation du sang de cordon, dont l’efficacité en terme scientifique n’est d’ailleurs pas démontrée.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.