Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 744 (Irrecevable)
Salut en séance aux auditeurs de l'institut du sénat
Déposé le 14 mars 2019 par : MM. Bérit-Débat, Dagbert, Mme Martine Filleul, MM. Jacquin, Houllegatte, Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Madrelle, Mmes Préville, Tocqueville, les membres du groupe socialiste, républicain.
Exposé Sommaire :
Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.