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Je vous remercie de votre réponse très précise et très détaillée, madame la ministre. J’en profite pour saluer mon collègue Philippe Kaltenbach, maire de Clamart, qui a accepté l’installation d’une station de mesure Airparif dans sa commune. En tant que statisticien de formation, je sais que, pour que des mesures soient véritablement pertinent...

En préalable, je voudrais remercier très sincèrement l’opposition sénatoriale, et le groupe UMP en particulier. Sénateur encore assez novice, j’avoue que je ne connaissais pas l’ensemble des procédures préalables visant à rejeter un texte sans l’avoir étudié au fond. Aujourd'hui, cette lacune est comblée et je ne pense pas que ce soit simpleme...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il y a des textes qui semblent pavés de bonnes intentions. Mais pour poser ces pavés, le remblai initial est lui truffé de chausse-trapes mal comblées. C’est pourquoi, et pour continuer à filer la métaphore, je dirais que cette proposition de loi ne tient pas la route, faute d’av...

Enfin, pourquoi les policiers et les gendarmes auraient-ils besoin d’attendre l’ultime moment, quand seul l’usage des armes peut arrêter la catastrophe ? Pourquoi devraient-ils attendre alors qu’ils seraient protégés par une présomption de légalité du tir ? N’est-ce pas prendre le risque d’un usage accru de leur arme, avec pour conséquence le r...

… et donc le risque d’incompréhension de la population ? Rappelons-nous qu’au bout du viseur de l’arme d’un policier ou d’un gendarme qui serait présumé, si ce texte était adopté, en situation de légitime défense, il y a toujours un corps, celui d’un citoyen présumé innocent de par notre Constitution. Voilà donc un texte a priori prote...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi en préambule de saluer le travail d’Yves Rome et de Pierre Hérisson. Puisque même au Sénat l’heure est aux anglicismes, je dirai que ce double-play gagnant de rapporteurs a remarquablement mis en lumière les blocages et les difficultés du déploiement du très ha...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il y a un peu plus d’un an, notre assemblée adoptait à l’unanimité un texte visant à faciliter la mise en œuvre de la loi créant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération ». La proposition de loi qui nous est soumise s’inscrit dans une démarche très similaire...

… ou du développement de ce que d’aucuns appellent l’« industrie de la commémoration » dans notre pays. Mais, en l’espèce, ce n’est pas de cela qu’il s’agit. Cette proposition de loi, contrairement à d’autres, n’a aucune visée électoraliste, tant les survivants de cette époque sont aujourd’hui peu nombreux.

Elle ne traduit aucune intention de récupération politique d’un événement ou d’une période historique. Elle ne s’inscrit pas non plus dans une perspective de nature nationaliste ou cocardière, tant l’évocation de la Résistance renvoie automatiquement et en parallèle au passé collaborationniste d’une partie de notre pays à la même époque. Et « n...

Madame la présidente, mesdames les ministres, madame la rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi dont Esther Benbassa est l’auteur n’a d’autre objectif que l’abrogation d’un délit inutile et inefficace, celui de racolage public. Certains ont pu considérer que cette proposition de loi était examinée dans la précipitation, mais il ...

S'agissant du chapitre consacré à l'éducation aux usages du numérique, j'ai cru percevoir certaines réserves dans votre propos à l'égard de ce que je considère personnellement comme une vision parfois utopique de l'apport de la technologie compte tenu de la réalité des moyens. De fait, les enseignants sont bien souvent moins expérimentateurs et...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je dois tout d’abord avouer que le sujet qui nous occupe ce soir n’est pas des plus familiers aux écologistes. Nous ne comptons pratiquement, hélas ! aucun spécialiste du domaine spatial. Voilà sans doute pourquoi c’est à moi, membre de la commission des affaires européennes et pass...

Universitaire en charge de masters professionnels, j'ai pu constater à quel point les profils des cadres administratifs recrutés au nom de la rationalisation étaient parfois inadaptés à la réalité du fonctionnement des universités. S'agissant des masters professionnels, ces diplômes explosent car ils répondent à la demande des étudiants et per...

Universitaire en charge de masters professionnels, j'ai pu constater à quel point les profils des cadres administratifs recrutés au nom de la rationalisation étaient parfois inadaptés à la réalité du fonctionnement des universités. S'agissant des masters professionnels, ces diplômes explosent car ils répondent à la demande des étudiants et per...