Interventions d'André Gattolin

Votre rapport me paraît excellent.

Tout à fait.

J'aimerais revenir sur une des notes du centre d'analyse stratégique que vous n'avez évoquée que très succinctement. Il s'agit de votre étude comparative des différents modes de scolarisation des élèves handicapés dans les pays européens. Je l'ai lue avant votre audition, elle m'a parue très intéressante notamment lorsque vous y pointez l'absen...

Je voudrais expliquer pourquoi les écologistes sont contre l’adoption de ces amendements. Mon collègue Jean Desessard, qui vous prie de bien vouloir l’excuser d’avoir dû quitter l’hémicycle, l’a d’ailleurs expliqué ce matin en commission. Il s’agit de temps partiels extrêmement réduits, de quatre cinquièmes, qui sont plutôt destinés à libérer...

Le contrat de génération est une très belle opportunité de réconciliation générationnelle au sein de l’entreprise. J’insiste sur ce point car, lorsque l’entreprise, avec les partenaires sociaux et les relais institutionnels, s’engage sur la place des seniors et l’intégration des jeunes en son sein, elle promeut une vision moderne de l’entrepris...

Et les écologistes ?

Je suis désolé sur le fond, monsieur le président ! On nous a demandé en commission des affaires européennes si nous souhaitions intervenir. La conférence des présidents organise les temps de parole. Ce mode de fonctionnement me paraît un peu compliqué. Il faudrait que les règles soient claires.

Ce sera fait !

Je vous remercie, monsieur le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, malgré la crise et une concurrence toujours plus forte, l’Europe reste la première puissance commerciale de la planète. La régulation des échanges internationaux, rendue plus complexe par les échecs itératifs et récurrents de l’OMC et la multiplication des acco...

Des sables bitumineux !

Hélas !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord remercier notre collègue et président de la commission des finances, M. Philippe Marini, de sa proposition de loi et de tous les travaux préalables et rapports qu’il a produits en amont sur l’économie numérique et sur sa fiscalité. Au-delà des clivages pol...

… mais le retard à combler est énorme, car notre pays figure actuellement dans les derniers rangs des États de l’Union européenne en la matière. La seconde concerne la taxation des flux financiers à l’échelle nationale et internationale. Monsieur Marini, cela fait quinze ans que les écologistes soutiennent le principe d’une telle taxe, et le c...

Toutefois, avouons-le, les assiettes fiscales actuellement retenues en la matière sont encore bien trop étroites pour donner aux pouvoirs publics les ressources nécessaires pour compenser les coûts économiques et sociaux induits par la mondialisation financière. Pour conclure, je dirai que nous avons, dans les trois domaines que je viens d’évo...

Bravo !

L'accord de libre échange avec le Canada serait lourd de conséquences pour nous, mais aussi pour certaines activités économiques canadiennes, pharmacie, industrie fromagère du Québec, commerce des matières premières. La situation de Saint-Pierre-et-Miquelon repose sur un équilibre complexe. Plus largement, les spécificités de l'outre-mer frança...

Je remercie le rapporteur pour la clarté et la précision de son exposé. Je soutiens le renvoi en commission, car les conclusions du rapport de MM. Colin et Collin n'ont pas été intégralement prises en compte. Toutefois, pour avoir suivi les travaux conduits par notre collègue Philippe Marini, je sais qu'il ne faut pas jeter le bébé avec l'eau d...

J'ai cru comprendre en vous écoutant qu'il existe un « champagne » et un « cognac » arméniens ?

J'approuve tout à fait cette proposition. Comme nous le constatons en matière de services de presse, le rythme d'adoption des normes européennes ne peut calquer celui des avancées technologiques. De plus, en ces matières, les certifications de type ISO sont plus utiles que n'importe quelle réglementation.

Une révélation !