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Interventions en hémicycle d'Annie David
6537 interventions trouvées.
Oui !
C’est dramatique !
Les amendements ont toujours été retirés !
C’est essentiel !
C’est vrai !
Je voudrais rappeler que la commission des affaires sociales se réunira à la suspension de la séance afin de poursuivre l’examen des amendements.
Monsieur le président, la commission demande l'examen par priorité, au sein de la troisième partie, de l’article 12 ter.
C’est un peu court !
Vos paroles vous trahissent, monsieur Cardoux !
Tout à fait ! Vous avez parlé d’« assistanat » !
Bien sûr, vous n’étiez pas là !
Ça, c’est vrai !
Pas du tout !
Quel rapport avec les retraites ?
Il n’y a pas d'humiliation à être solidaire !
Il n’est pas si excellent que cela, alors !
À l’issue de cette longue discussion sur l’article 23, je pense pouvoir dire que la commission des affaires sociales du Sénat a bien travaillé, puisque nous avons obtenu l’adoption d’un amendement visant à maintenir le critère de la RQTH.
Les amendements déposés et les différentes interventions ont montré que cette question était l’objet d’une forte inquiétude. S’il est vrai que la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé est un dispositif un peu complexe, ce critère doit demeurer. L’incapacité permanente et la RQTH n’ont pas vocation à répondre aux mêmes besoins :...
Notre débat de cet après-midi montre que nos collègues députés ont bien fait d’introduire l’article 16 bis dans le projet de loi. Cela étant, cet article ne règle pas tout. À cet égard, j’ai pris bonne note du fait qu’une proposition de loi portant sur l’encadrement des stages serait prochainement soumise à notre examen. Les membres de ...
Les différents points de vue exprimés au cours du débat peuvent donc se défendre. La distinction entre cotisations et contributions est un peu complexe, mais je pense que nous pourrons affiner l’analyse lors de la discussion de la proposition de loi annoncée par Mme la ministre. Il est heureux que celle-ci intervienne prochainement, car les sta...
