Interventions d'Antoine Lefèvre

Les syndicats intercommunaux à vocation multiple (Sivom) doivent, en raison de la crise sanitaire, faire face à des dépenses imprévues, notamment dans les domaines du transport scolaire, des activités périscolaires et du nettoyage des écoles. Une compensation est-elle prévue à leur endroit sous la forme d'une dotation spécifique ? Concernant l...

Ma question s’adresse à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice. Madame la garde des sceaux, si l’heure du déconfinement a sonné pour une grande partie de la population active, l’activité du personnel judiciaire ou pénitentiaire ne s’est quant à elle jamais véritablement arrêtée en vertu de la nécessaire continuité de la justice. De l...

Je vous remercie pour ces réponses, madame la garde des sceaux. Il me semble toutefois que la situation n’est pas aussi idyllique que vous semblez l’indiquer. Nous le souhaitons pourtant ! Permettez-moi d’insister sur l’importance des tests pour les agents pénitentiaires. Le masque, c’est bien, mais les tests sont essentiels.

Je tenais à remercier personnellement Stéphane Bern pour son soutien apporté à la cité mondiale de la francophonie à Villers-Cotterêts. Nous étions très heureux de l'accueillir et je sais qu'il suit de près ce beau projet, comme d'ailleurs tous les projets qu'il a évoqués. Les Français n'ont pas bon moral ces temps-ci, du fait de la crise part...

Monsieur le président, lors du scrutin public n° 100, M. Robert del Picchia souhaitait voter pour.

D’une manière générale, les entreprises ont une obligation de sécurité, aux termes du code du travail. Dans le cadre de la lutte contre le coronavirus, elles doivent signaler et interdire les zones à risques, écarter les salariés, recourir au télétravail si c’est possible et fournir des masques et des gels. Face à ces obligations, l’employeur c...

M. Antoine Lefèvre. Je le retire, puisque c’est demandé si gentiment.

En Île-de-France, les transports en commun, empruntés avant la crise sanitaire par 5 millions de voyageurs chaque jour, sont susceptibles de constituer un goulet d’étranglement lors du déconfinement. Afin de ne pas saturer le système de transport, ce qui contribuerait à relancer une nouvelle vague épidémique, il est nécessaire de limiter les dé...

Non, je le retire, monsieur le président.

J'ai bien entendu les observations de Madame Lustman sur le Fonds de solidarité et celles de Monsieur Pénet sur les pertes d'exploitation, notamment le ratio entre le montant des primes versées par les entreprises pour compenser leurs pertes d'exploitation et le montant estimé de ces pertes. Ma question porte sur le secteur de l'hôtellerie-res...

C’est le moins que l’on puisse dire !

Bien sûr !

Il s’agit d’appliquer à la vente à emporter le même taux de TVA qu’à la restauration traditionnelle, afin d’aider dans l’urgence les professionnels de la restauration.

Monsieur le président, lors du scrutin n° 95, portant sur l’ensemble du projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19, Mme Brigitte Micouleau et M. Alain Chatillon ont été enregistrés comme ayant voté pour, alors qu’ils souhaitaient s’abstenir. Par ailleurs, M. Pierre Charon a été enregistré comme ayant voté contre, alors qu...

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, face à la crise sanitaire sans précédent que vit notre pays, avec pour corollaire un impact potentiellement très grave sur nos entreprises et notre pouvoir d’achat, les mesures d’urgence décidées par le Gouvernement, visant à sauvegarder notre économi...

Cet amendement vise à intégrer les entreprises en procédure de sauvegarde dans le champ de celles dont les prêts bancaires sont éligibles à la garantie de l’État. Tel qu’il est actuellement rédigé, l’article 4 du projet de loi prévoit que la garantie ne peut être accordée à des prêts bénéficiant à des entreprises faisant l’objet d’une procédur...

Non, je le retire, monsieur le président.

C’est une conversion récente !

Quelle caricature !

Quand il n’y aura plus d’entreprises, il n’y aura plus d’emplois !