Interventions d'Arnaud Bazin

Les crédits consacrés à ces centres mis en place en 2020 et 2021 expliquent déjà la majeure partie de la hausse des dépenses relatives à la lutte contre les violences faites aux femmes dans le budget proposé cette année. Il faut laisser le temps au dispositif de monter en puissance, nous semble-t-il : les centres sont à peine créés. En outre,...

M. Arnaud Bazin, rapporteur spécial. Défavorable !

La commission demande le retrait de cet amendement.

Favorable.

La commission demande le retrait de cet amendement.

Cinq fois plus important ?

Madame la ministre, j’accueille avec beaucoup d’intérêt vos propos : cela fait de nombreuses années que, ici même, nous revenons avec des amendements identiques, voisins ou dans des versions toutes différentes, sur cette adaptation de la Tascom et la taxation éventuelle des livraisons ; à chaque fois, les mêmes arguments – non dépourvus de pert...

J’irai dans le sens du rapporteur général. Ce qui compte, c’est de couper tout contact entre la population et les sources de pollution. On peut le faire de manière réglementaire en édictant des prescriptions : on peut par exemple prévoir d’encapsuler les déchets ou de mettre en place des sarcophages au-dessus des terres polluées, ce qui évite ...

Défendu.

Pour une fois, j’irai dans le sens de M. le ministre. Je pense aussi que la différence de prix sera immédiatement absorbée par les industriels de la margarine. Je m’étais renseigné dans mon environnement professionnel sur la façon dont les industriels qui me cédaient des produits que je revendais par ailleurs à des clients fixaient leurs prix....

Je ne comptais pas intervenir après M. le ministre, mais notre position a été largement caricaturée ! Monsieur le ministre, vous parlez de clarté, mais vous vous employez à caricaturer notre position ! Nous avons dit que nous étions clairement favorables au fait que les entreprises ne payent plus la CVAE, même si nous pouvons débattre des moda...

Ce n’est pas exact !

Monsieur le ministre, je suis très surpris de vous entendre dire qu’il serait grave que les statistiques ne reflètent pas vos décisions politiques. À mon sens, ce qui est important, c’est que les entreprises retrouvent de l’oxygène. Diminuer de moitié le montant de CVAE qu’elles devront payer me semble beaucoup plus significatif que les statis...

Vous prévoyiez 1 % !

Cet amendement a été travaillé en lien avec l’ADF. Sur le modèle de ce qui s’est passé pour les régions au 1er janvier 2021 lors du remplacement de leur part de CVAE par une fraction de TVA, les départements demandent que la réforme tienne compte du fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises qu’ils per...

Monsieur le ministre, je pourrais engager avec vous un débat sur l’effectivité des mesures prises en faveur du bien-être animal que vous avez évoquées, car il y aurait beaucoup à dire, mais je préfère réserver mes remarques aux ministres directement concernés. En ce qui concerne l’objet précis de cet amendement, on pourrait être tenté de céder...

Et pourquoi pas la baguette ?

M. Arnaud Bazin. Il a été admirablement défendu !

Il est défendu.

Éric Bocquet et moi-même nous sommes intéressés, dans le cadre d’un rapport de contrôle, à l’aide alimentaire, qui est tout à fait essentielle dans notre pays, et à l’engagement de tous nos bénévoles. Je partage les observations du ministre et du président de la commission, mais je rappellerai également que céder des aliments dont la date de p...