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Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
328 interventions trouvées.
L'amendement n° 241, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 174, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Avant l'article 29 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code de l’éducation est ainsi modifié : 1° Au deuxième alinéa de l’article L. 113-1, à l’article L. 133-3, aux premier et quatrième alinéas de l’...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 59.
L'amendement n° 239, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ...
L'amendement n° 29 rectifié, présenté par Mlle Joissains, est ainsi libellé : Avant l'article 40 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dès la rentrée 2015, l'ensemble des élèves des écoles primaires et des collèges portent une blouse ou un uniforme identique pour tous, au sein de chaque établissement. Cet amendement n'est pas soutenu.
L'amendement n° 239 est retiré. L'amendement n° 300 rectifié, présenté par Mme Laborde, est ainsi libellé : Compléter cet article par une phrase ainsi rédigée : En liaison avec le Conseil national d’évaluation du système éducatif, il veille à l’équité des moyens alloués aux dépenses pédagogiques numériques pour l’ensemble des élèves du terri...
L'amendement n° 328, présenté par Mme D. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 2, deuxième phrase Rédiger ainsi le début de cette phrase : En cohérence avec le projet éducatif territorial, celui-ci propose… La parole est à Mme Dominique Gillot.
L'amendement n° 253 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 3, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Elle prépare progressivement les enfants à l’acquisiti...
L'amendement n° 300 rectifié est retiré. L'amendement n° 258 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Il évalue également le ...
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 223, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Ve...
L'amendement n° 129, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 2, deuxième phrase Supprimer les mots : , des enseignements L'amendement n° 130, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe co...
L'amendement n° 428, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 60 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le chapitre unique du titre Ier du livre V de la deuxième partie du code de l'éducation est complété par un article ainsi rédigé : « Art. L. 511....
L'amendement n° 254 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 2, deuxième phrase Compléter cette phrase par les mots : , notamment pendant le cycle cours moyen-sixième L...
L’amendement n° 253 rectifié est retiré. L'amendement n° 370, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Elle veille à favoriser l’égalité entre les filles et les garçons. La parol...
L’amendement n° 428 est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 164 est présenté par M. Ries, Mmes Schillinger, Lepage et Blondin, MM. Leconte, Sutour et Yung et Mme Khiari. L'amendement n° 536 est présenté par le Gouvernement. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 60 Insérer un article ...
L'amendement n° 121, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 5 I. Après le mot : formation insérer les mots : initiale et continue II. Supprimer les mots : à ce personnel La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
L'amendement n° 254 rectifié est retiré. L'amendement n° 172, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 2, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Dans la limite de trois journées par année scolaire des échanges de pratiques et d’enseignants entre l...
Nous allons donc procéder à un vote par division. Je mets aux voix le I de l’amendement n° 121.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 60. L'amendement n° 240, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Pr...
Je suis donc saisie d’un amendement n° 172 rectifié, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, et qui est ainsi libellé : Alinéa 2, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Parmi ces propositions, des échanges de pratiques et d’enseignants entre les établissements peuvent être ...
