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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Bernard Angels
19 rapports signés
22/06/2011 — Rapport d'information N° 663 (2010-2011) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur la - Prospective du couple franco-allemand
Rapporteur pour la Délégation à la prospective
18/11/2010 — Annexe N° 14 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Gestion du patrimoine immobilier de l'État
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites
Cosignataire
19/11/2009 — Annexe N° 14 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines -Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Gestion du patrimoine immobilier de l'État
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales
Cosignataire
28/10/2009 — Rapport d'information N° 70 (2009-2010) au nom de la commission des finances, sur la gestion du programme copernic par le ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'état - Programme « Copernic » : la révolution informatique de l'administration fiscale n'est pas achevée
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
04/03/2009 — Avis N° 245 (2008-2009) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/01/2009 — Rapport d'information N° 169 (2008-2009) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations - La relation entre consommation des ménages et importations : relancer la consommation pour relancer la croissance ?
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
20/11/2008 — Annexe N° 14 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Compte spécial : avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services public - Compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/07/2008 — Rapport d'information N° 482 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement d'une délégation de la commission au brésil du 20 au 27 avril 2008 - Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
02/07/2008 — Rapport d'information N° 441 (2007-2008) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les dépenses publiques - Retour sur l'économie des dépenses publiques
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
22/11/2007 — Annexe N° 14 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Gestion et contrôle des finances publiques et des ressources humaines - compte spécial prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - compte spécial avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/10/2007 — Rapport d'information N° 37 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les conditions de cession de l'immeuble de l'imprimerie nationale, 27-29 rue de la convention à paris xvème - Mieux identifier l'Etat propriétaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/07/2007 — Rapport d'information N° 381 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes portant, sur le recouvrement des créances de contrôle fiscal et le recouvrement contentieux des amendes et des condamnations judiciaires - Recouvrement des sanctions pénales et fiscales : la fin de l'impunité ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
31/05/2007 — Rapport de groupe d'amitié N° GA072 - France - Israël : des liens en renouveau
Rapporteur
14/05/2007 — Rapport de groupe d'amitié N° GA070 - Bolivie et Paraguay : de la nécessité de participer au désenclavement
Rapporteur
23/11/2006 — Annexe N° 14 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Gestion et contrôle des finances publiques - compte spécial prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - compte spécial avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2005 — Annexe N° 14 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Gestion et contrôle des finances publiques - compte spécial prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - compte spécial avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/11/2004 — Annexe N° 10 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Services financiers
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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