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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
392 interventions trouvées.
L'amendement n° 1193, présenté par M. Leclerc, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Après les mots : deux trimestres supprimer le mot : consécutifs La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 305, présenté par Mmes Lepage et Cerisier-ben Guiga, M. Yung, Mmes M. André, Bricq et Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade...
Les amendements n° 242 rectifié bis, 310 et 550 rectifié bis sont identiques. L'amendement n° 242 rectifié bis est présenté par Mme Panis, M. Cornu, Mmes Hummel et Keller, MM. Gournac et Pointereau, Mmes B. Dupont, Desmarescaux, Bruguière et Dumas et M. Pillet. L'amendement n° 310 est présenté par Mmes M. André, Bricq et ...
L'amendement n° 84, présenté par Mme Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Domeizel et Assouline, Mme M. André, M. Bérit-Débat, Mme Blondi...
L'amendement n° 389 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Milhau et Tropeano, est ainsi libellé : Après l'alinéa 9 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : ...° Le troisième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée : « Cette estimation est effectuée, quel que soit l'âge de l'assuré, dès lors qu'il est engagé dans une procédure de di...
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 242 rectifié bis, 310 et 550 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 242 rectifié bis, 310 et 550 rectifié bis.
En conséquence, l'amendement n° 389 rectifié n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'amendement n° 84.
L'amendement n° 1174, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après l'alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Ces dispositions ne sont pas applicables aux agents ayant débuté antérieurement au 3...
L'amendement n° 304, présenté par Mmes Lepage et Cerisier-ben Guiga, M. Yung, Mmes M. André, Bricq et Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade...
L'amendement n° 86, présenté par Mme Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Domeizel et Assouline, Mme M. André, M. Bérit-Débat, Mme Blondi...
L'amendement n° 87, présenté par Mme Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Domeizel et Assouline, Mme M. André, M. Bérit-Débat, Mme Blondi...
L'amendement n° 88, présenté par Mme Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Domeizel et Assouline, Mme M. André, M. Bérit-Débat, Mme Blondi...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 89 est présenté par Mme Demontès, M. Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, Printz, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Domeizel et A...
Mes chers collègues, dans la mesure où plusieurs d’entre vous ont demandé la parole pour expliquer leur vote sur les amendements identiques n° 89 et 974, je me vois contraint, compte tenu de l’horaire, de différer leurs interventions à la reprise de la séance.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites.
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus aux amendements portant sur l’article 6, appelé par priorité. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L'amendement n° 4 est présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti d...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites [projet n° 713 (2009-2010), texte de la commission n° 734 (2009-2010), rapports n° 721, 727 et 733 (2009-2010)].
Monsieur Fischer, je suis particulièrement sensible à l’attention que vous me portez avec ce rappel au règlement. Si mes informations sont bonnes, et j’ai des raisons de croire qu’elles le sont, vingt-sept sous-amendements ont été redéposés.
