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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
248 interventions trouvées.
Nous allons procéder à l’examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », figurant à l’état B.
L’amendement n° II-61, présenté par Mme Rozier, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : L’Office national des anciens combattants transmet au Parlement, au plus tard le 30 juin 2011, les résultats de l’étude menée par ses services dans douze départements visant à dénombrer les anciens combattants les plus démunis sus...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie et après-mines Conduit...
L’amendement n° II-98, présenté par MM. Bailly, Bécot, Bernard-Reymond, César, P. Blanc, Revet, Pointereau et Cazalet, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 68 ter. L’amendement n° II-170, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 68 ter, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Aux deuxième et cinquième alinéas de l’article L. 256 du c...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie, climat et après-mines ...
L’amendement n° II-98 est retiré. L’amendement n° II-135 rectifié, présenté par MM. Milhau, Collin, Fortassin, Mézard et Vall, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 68 ter.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie, climat et après-mines...
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », figurant à l’état B.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie, climat et après-mines ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie, climat et après-mines ...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-62, présenté par Mme Printz, MM. Kerdraon et Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Sch...
Programmes Autorisations d’engagement Autorisations d’engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde gu...
L’amendement n° II-95, présenté par Mme Printz, MM. Kerdraon et Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Desessard, Masseret, Todeschini et les membres du grou...
Programmes Autorisations d’engagement Autorisations d’engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde gu...
Il ne vous reste plus que deux minutes, monsieur Sueur, car vous avez déjà dépassé votre temps de parole d’une minute.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-100, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paie...
L'amendement n° II-101, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont ...
L’amendement n° II-96, présenté par M. Grignon, au nom de la commission de l’économie, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
