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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
248 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie, climat et après-mines ...
Je mets aux voix les crédits de la mission « Défense ». Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite.
J’appelle en discussion l’article 69 et l’amendement portant article additionnel après l’article 69, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Défense ». Défense
L'amendement n° II-169, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 69, insérer un article additionnel ainsi rédigé : À compter du 1er janvier 2011, les dispositions de l'article L. 83 du code des pensions civiles et militaires de retraite bénéficiant aux marins-pompiers de Marseille ayant fait valider leurs droits à la ...
L'amendement n° II-65, présenté par Mme Printz, MM. Kerdraon et Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade, Desessard, Masseret, Todeschini et les membres du grou...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la s...
L’amendement n° II-190, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie et après-mines Conduit...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 69. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Défense ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-63 rectifié est présenté par Mme Printz, MM. Kerdraon et Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teul...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde gu...
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous allons procéder à l’examen des crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », figurant à l’état C.
L’amendement n° II-30 rectifié, présenté par M. Fortassin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Soutien aux prestations de l’aviation civile Dont charges de personnel Navigation aérienne Transports aériens, surveillance et certification Formation aéronautique TOTAL SOLDE La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-68, présenté par Mme Printz, MM. Kerdraon et Bel, Mmes Alquier et Campion, MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Sch...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde gu...
L'amendement n° II-102, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont ...
L’amendement n° II-30 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », figurant à l’état C. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-104, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Ti...
