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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
248 interventions trouvées.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 87, 87 bis et 87 ter). La parole est à M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial.
Mes collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle qu’en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par aill...
Mes chers collègues, je crois que nous devrions faire en sorte d’entendre, avant la suspension du dîner – suspension nécessaire pour chacun d’entre nous, mais surtout pour le personnel du Sénat, sachant que la séance va se prolonger assez tard dans la nuit –, tous les autres orateurs inscrits, puis la réponse de Mme la ministre. Aussi, j’invit...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quinze. La séance est suspendue.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », figurant à l’état B.
L'amendement n° II–20, présenté par MM. Cazalet et de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la v...
L'amendement n° II–20 est retiré. L'amendement n° II–21, présenté par MM. Cazalet et de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la v...
L'amendement n° II-21 est retiré. L'amendement n° II-155, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la v...
L'amendement n° II-155 est retiré. L'amendement n° II-19, présenté par MM. Cazalet et de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la v...
L'amendement n° II–19 est retiré. L'amendement n° II-154, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la v...
Je suis donc saisi d’un amendement n° II–154 rectifié, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales, et ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la v...
L'amendement n° II–153, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la v...
L’amendement n° II-153 est retiré. L'amendement n° II-76 rectifié, présenté par Mmes Férat et Dini, MM. Détraigne, Merceron, Amoudry, J.L. Dupont et J. Boyer et Mme Morin-Desailly, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
