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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Bernard Frimat
19365 interventions trouvées.
L’amendement n° 445 rectifié est retiré. Mes chers collègues, je salue la qualité de nos débats et vous en remercie. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Recommandation de la Commission au Conseil en vue d’autoriser la Commission à négocier la modification de l’Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté a...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote sur l'amendement n° 266.
M. le président du Sénat a reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, intitulé « Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l’évaluation des choix scientifiques et technologiques des Pa...
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 266.
Ce rapport sera imprimé sous le n° 504 et distribué.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote sur l'article.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 octobre 2008 : À quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 497, 2007-2008) de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) ; Rapport (n° 8, 2008-2009) de M. Dominique Braye, fait au...
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'article 7, modifié.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
L'amendement n° 134, présenté par M. Alduy, est ainsi libellé : Après l'article 7, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le dixième alinéa de l'article L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « - les actions et opérations de requalification des quartiers anciens dégradés vi...
Je mets aux voix les amendements identiques nos 183 et 283.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote sur l’amendement n° 36.
Je suis saisi de onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 189 est présenté par Mme Terrade, M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mme Schurch et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen et rattaché. L'amendement n° 355 est présenté par MM. Repentin et Raoul, Mme...
La parole est à M. Lagauche, pour présenter l’amendement n° 355.
La parole est à M. le rapporteur.
