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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 425 est retiré. Veuillez poursuivre, madame la ministre.
L'amendement n° 574 est retiré. Veuillez poursuivre, madame la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 214.
Je mets aux voix l'amendement n° 100.
Je mets aux voix l'amendement n° 337.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote sur l'article.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l'article 20, modifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion. Au sein de l’examen de l’article 9, nous en étions parvenus, à l’amendement n° 56, aux explications de vote sur le sous-amendement n° 282 rectifié, que son auteur a modifié pendant la suspension de séance. J...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Dans la discussion des articles, nous en revenons à l’amendement n° 626 rectifié, présenté par le Gouvernement, et dont je rappelle les termes : Après l'article 3, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase du premier alinéa du I de l'article L. 321-1 du code la construction et de l'habitation est complétée par les mots ...
Par lettre en date du 16 octobre 2008, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter du 28 octobre 2008, de la mission temporaire sur l’organisation du système ferroviaire, confiée à M. Hubert Haenel, sénateur du Haut-Rhin, auprès de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports, dans le cadre des dispositions de l’articl...
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour explication de vote.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d’urgence, du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (no 497, 2007-2008 ; n° 8, 11, 10). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 3, à l'amendement n° 17.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
