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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
L'amendement n° 445 rectifié, présenté par MM. Repentin et Raoul, Mmes Herviaux, San Vicente-Baudrin, Voynet et Khiari, MM. Caffet, Courteau, Lagauche, Ries et Godefroy, Mmes M. André et Ghali, MM. Collombat, Jeannerot et Patient, Mme Alquier et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 9, i...
Je mets aux voix le sous-amendement n° 325 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 585 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 47, modifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
En conséquence, les amendements n° 188, 264 et 265 n'ont plus d'objet. La parole est à M. Philippe Dallier, rapporteur pour avis, sur l’amendement n° 266.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 183 et 283.
L’amendement n° 445 rectifié est-il maintenu, monsieur Courteau ?
La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement n° 445 rectifié est retiré. Mes chers collègues, je salue la qualité de nos débats et vous en remercie. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Recommandation de la Commission au Conseil en vue d’autoriser la Commission à négocier la modification de l’Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté a...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote sur l'amendement n° 266.
M. le président du Sénat a reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, intitulé « Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l’évaluation des choix scientifiques et technologiques des Pa...
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 266.
Ce rapport sera imprimé sous le n° 504 et distribué.
