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Je voudrais vous poser deux questions. D'une part, que vont devenir les 600 millions de chinois ruraux appelés à quitter les campagnes ? D'autre part, quelles vont être, d'après vous, les conséquences du rééquilibrage de la stratégie américaine vers la zone Asie-Pacifique, du « pivot » vers l'Asie, et en particulier du renforcement de la pr...
Pouvez-vous nous expliquer ce qui se passe concernant la réorganisation de l'état-major, car nous avons du mal à y voir clair ?
Notre commission a été saisie, au titre de l'article 88-4 de la Constitution, de deux propositions de décision du Conseil relatives à la signature et à la conclusion d'un protocole à l'accord de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et la République d'Arménie, entré en vigueur en 1999. Le protocole doit permettre à l'Arménie de...
En particulier avec l'Arménie.
Depuis 1990 en effet, ce pays progresse et s'intègre peu à peu à l'Europe, à l'image de la population d'origine arménienne qui fait aujourd'hui partie intégrante de notre société.
Pour le « cognac » produit à Erevan, les choses ont été reprises en mains par Pernod. La protection de ces appellations est naturellement un enjeu important pour la France : l'Arménie n'est pas le seul pays concerné...
Pouvez-vous nous indiquer quels accueils vous ont réservé les responsables de la santé publique ?
M. Emorine a raison, un taux trop élevé d'augmentation des droits à plantation pourrait, en quelques années, avoir des conséquences désastreuses pour les vignobles.
Il l'est devenu !
Vous n’aimez pas les triangulaires ?
Madame la ministre, je souhaitais attirer votre attention sur les grandes difficultés financières des communes, contraintes d’appliquer la nouvelle circulaire n° 2011-105 du 29 juin 2011, signée entre la Caisse nationale des allocations familiales, la CNAF, et l’État, relative à la prestation de service unique d’accueil du jeune enfant, qui imp...
Madame la ministre, je tiens à apporter quelques éléments complémentaires. Si nous sommes sollicités par différentes communes sur ce sujet, c’est parce que les surcoûts financiers de 33 % qui demeureront à leur charge se combinent à tout ce que les gouvernements précédents leur ont enlevé depuis 2002. Je n’énumérerai pas les différentes mesure...
Monsieur le Président, mes chers collègues, vous savez que la France a ratifié en 1984 la convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales, conclue à Madrid en 1980 sous l'égide du Conseil de l'Europe. Depuis cette date, un protocole additionnel, en 1995, et un protocole n° 2, en 1998...
Un renforcement des critères d'adhésion, pourquoi pas ? Mais quand la Hongrie, membre de l'Union depuis des années, ne respecte pas la liberté de la presse et certaines libertés économiques, l'Europe se montre très frileuse...
Un renforcement des critères d'adhésion, pourquoi pas ? Mais quand la Hongrie, membre de l'Union depuis des années, ne respecte pas la liberté de la presse et certaines libertés économiques, l'Europe se montre très frileuse...
Nous sommes appelés à nous prononcer sur une proposition de résolution européenne, présentée par notre collègue M. Jean-François Humbert et plusieurs de nos collègues membres du groupe d'information sénatorial sur le Tibet, relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet. Je précise que cette proposition...
Comme l'a rappelé le président de la commission, nous ne pouvons pas repousser l'examen de ce texte. Nous ne pouvons que l'adopter, l'amender ou le rejeter. Je partage comme vous le souci d'éviter toute provocation inutile à l'égard de la Chine qui pourrait provoquer l'effet inverse de celui recherché ou de nuire aux relations entre la France ...
Oui, il y a eu des précédents : vous avez donné l’exemple !
C’est ce que je dis, vous avez donné l’exemple !