Interventions en hémicycle de Brigitte Devesa

Cet amendement vise à garantir l’application de l’une des dispositions phares de la proposition de loi, la création d’appels d’offres de la Commission de régulation de l’énergie (CRE) pour la mise en place et l’exploitation d’installations agrivoltaïques. Une telle mesure répond à une attente très forte de l’ensemble des acteurs de l’agrivolta...

Je retire mon amendement !

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, chère Jocelyne Guidez, qu’il me soit permis, en ce jour où l’Ukraine a été réveillée par le bruit sourd de la guerre, de rappeler que la guerre est là, en Europe. Alors que j’ai une pensée pour nos combattants, nos héros et les victimes de guerre, je souhaite adresser le salut de ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi de saluer la clarté du rapport de M. Jean-Luc Fichet, et de remercier le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain d’avoir inscrit à notre ordre du jour cette proposition de loi visant à créer une garantie d’emploi pour les chômeurs de longue durée, dans ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi de saluer la clarté du rapport de M. Jean-Luc Fichet, et de remercier le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain d’avoir inscrit à notre ordre du jour cette proposition de loi visant à créer une garantie d’emploi pour les chômeurs de longue durée, dans ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens à saluer les membres de la commission mixte paritaire, au premier rang desquels notre collègue rapporteur Frédérique Puissat, qui ont permis à nos deux chambres de s’orienter vers un accord sur un texte visant à organiser un dialogue social entre les plateformes ...

Toutefois, nous pensons aussi qu’en cas de défaillance du dialogue, si ce dernier restait stérile, il reviendrait au législateur de prendre ses responsabilités. Le Sénat aura, quant à lui, apporté des avancées importantes sur ce texte, …

… principalement avec l’instauration du principe de périodicité de la négociation au niveau de chaque secteur, même si, à titre personnel, j’aurais préféré six mois à neuf mois. Nous avons également été à l’origine de précisions cruciales, comme la redéfinition du périmètre de l’ARPE. Nous pouvons encore une fois nous réjouir de cette recherch...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de remercier notre collègue Marie-Pierre Richer : je salue le sens de l’écoute et du consensus dont elle a fait preuve durant l’ensemble de nos travaux. Mes premiers mots iront aux harkis, à leurs familles, aux blessés, aux âmes écorchées, aux morts. Je t...

Bon nombre d’amendements auront la même teneur que celui que je présente, mais il est important de persister pour graver dans le marbre la responsabilité de l’État français dans l’abandon et les massacres des harkis et de leurs familles, après les accords d’Évian du 19 mars 1962. Cet amendement vise également à inscrire noir sur blanc dans ce ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens à remercier le groupe CRCE pour le débat qu’il propose. La question du partage du temps de travail comme levier pour atteindre le plein emploi à la fin du quinquennat implique d’abord de faire le bilan de l’action du Gouvernement. La politique de l’emploi en Fr...

Peut-être certains ici diront-ils que les 32 heures permettront de faire face à la robotisation, à internet et à la raréfaction de l’emploi. Nous n’y croyons pas : les 32 heures n’auront pas davantage d’effet que les 35 heures. Certains grands économistes annoncent que l’automatisation implique une réduction de l’emploi et, par conséquent, une...

Monsieur le secrétaire d’État, je constate que le plein emploi est un horizon qui s’éloigne de plus en plus, et que le quinquennat qui s’achève n’a malheureusement pas assez engagé le marché du travail vers la nouvelle économie et les emplois qui y sont associés.

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire est parvenue à établir un texte commun sur les dispositions relatives à la proposition de loi visant à accélérer l’égalité économique et professionnelle. Nous devons nous réjouir du bon aboutissement de cette commission mixte paritaire, synonyme de la ...

Nous pouvons nous féliciter de la qualité de nos débats. Je remercie pour cela M. le secrétaire d’État pour ses explications claires et les échanges cordiaux que nous avons eus, ainsi que M. le rapporteur pour son travail et son implication. Malgré nos différences et nos positions parfois divergentes, l’objectif commun était bien d’améliorer l...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, avant d’en venir au fond, je tiens à saluer et à remercier notre collègue Bernard Bonne de la qualité de son rapport, qui éclaire nos travaux. « Quand il s’agit des enfants, la loi ne doit plus être la loi ; elle doit être la mère », disait Victor Hugo, notre illustre pr...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, avant d’en venir au fond, je tiens à saluer et à remercier notre collègue Bernard Bonne de la qualité de son rapport, qui éclaire nos travaux. « Quand il s’agit des enfants, la loi ne doit plus être la loi ; elle doit être la mère », disait Victor Hugo, notre illustre pr...

Bravo !

Bravo !

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens à saluer la députée Béatrice Descamps, présente dans nos tribunes, pour son travail auprès des familles dont les enfants sont porteurs de maladies graves, ainsi que pour son engagement en faveur d’une meilleure prise en charge de la scolarisation de nos enfants. ...