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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Bruno Sido
5877 interventions trouvées.
Très bien !
Tout à fait !
Tout à l’heure, notre éminent collègue Gérard Longuet a tenu des propos qui me conviennent parfaitement. On est en train d’en rajouter ! En effet, dès que des initiatives sont prises, on fait des lois, on dit qu’il y aura des décrets… À vrai dire, des solutions beaucoup plus simples existent. Que veut le Gouvernement ? Veut-il développer le p...
Très bien !
En bateau !
Hors sujet !
M. Gontard et moi-même sommes rapporteurs pour avis, au nom de la commission des affaires étrangères, des crédits de la mission « Action extérieure de l’État », et nous veillons à ce titre tout particulièrement à protéger le pouvoir d’achat des Français établis hors de France. On pourrait croire que ces Français sont des nantis, et que tout va...
L’amendement de M. Bocquet pose un problème de fond. Je pensais que les « taxes sur les taxes » existaient seulement en France. Mais, à en croire M. le rapporteur, cela existe aussi au niveau européen. Quoi qu’il en soit, le principe d’instaurer une taxe sur une taxe est absolument amoral, et même immoral ! Pourquoi appliquer la TVA sur une ta...
N’importe quoi !
Tout à fait !
Je m’exprime en tant qu’ancien rapporteur de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, texte adopté en 2004 ; les choses ont bien évolué depuis… Comme cela a déjà été souligné, le texte dont nous sommes saisis aurait dû être un projet de loi. Le Gouvernement a trouvé des députés pour déposer une proposition de loi, afin d’éviter le p...
Ce n’est pas un vrai travail législatif. Ainsi que le président de la commission des lois l’a rappelé, le texte sur lequel nous sommes appelés à nous prononcer a été préparé en urgence. De surcroît, le rapporteur est empêché. Ces questions très graves sont traitées trop rapidement. Il faudrait que cela cesse !
Ça, on avait compris !
Vous avez donc changé ?
Tout à fait !
C’est énorme !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi, dont notre collègue Samantha Cazebonne a présenté les objectifs, procède aux ajustements nécessaires pour permettre à l’AEFE d’accompagner la croissance de son réseau, dans l’objectif de doubler les effectifs à l’horizon 2030. Le réseau de l’enseignemen...
La loi dispose que le conseil d’administration de l’AEFE comprend des représentants de l’Assemblée des Français de l’étranger. Cette assemblée se compose de 90 conseillers élus parmi les 442 conseillers des Français de l’étranger. L’adoption de cet amendement introduirait une incohérence, puisque le chiffre d’« un » conseiller des Français de ...
D’une part, comme je l’ai indiqué précédemment, à chaque fois que l’on ajoute un membre au conseil d’administration de l’AEFE, il faut en ajouter d’autres, pour maintenir les équilibres et permettre à l’État de conserver la majorité. Si l’on adoptait aujourd’hui tous les amendements proposant des membres supplémentaires, on aboutirait à un con...
C’est assurément une belle idée, mais est-ce bien là l’intérêt de l’élève ? S’il paraît indispensable d’associer les élèves à la vie des établissements, je m’interroge sur l’opportunité de leur participation à une instance lointaine, gérant des questions complexes, notamment budgétaires, et assez éloignées de leurs préoccupations. Une partici...
