Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Catherine Deroche
40 rapports signés
1
2
12/07/2023 — Rapport N° 874 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil relatif à l'espace européen des données de santé - com197 final
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
12/07/2023 — Rapport N° 873 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur les données de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
31/05/2023 — Rapport N° 658 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le vieillissement de la population en martinique
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/12/2022 — Rapport N° 216 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales relatif à l'accès aux soins en suède
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
27/07/2022 — Rapport d'information N° 833 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'accès aux soins à - Mayotte : un système de soins en hypertension
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/03/2022 — Rapport de commission d'enquête N° 587 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission d'enquête, sur la situation de l' et le système de santé en France, président m. bernard jomier - Hôpital : sortir des urgences - Rapport
29/03/2022 — Rapport de commission d'enquête N° 587 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission d'enquête, sur la situation de l' et le système de santé en France, président m. bernard jomier - Hôpital : sortir des urgences - Comptes rendus
22/09/2021 — Rapport d'information N° 841 (2020-2021) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la cour des comptes sur les soins critiques
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/12/2020 — Rapport de commission d'enquête N° 199 (2020-2021) (Tome 01) au nom de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, président m. alain milon - Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Rapport
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
08/12/2020 — Rapport de commission d'enquête N° 199 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, président m. alain milon - Santé publique : pour un nouveau départ : Leçons de l'épidémie de covid-19 - Comptes rendus
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
05/02/2020 — Rapport d'information N° 304 (2019-2020) au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale - Sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs
Rapporteur pour la Commission des lois et de la commission des affaires sociales
13/11/2019 — Rapport N° 116 (2019-2020) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/11/2019 — Rapport N° 104 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/11/2019 — Rapport N° 104 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/11/2019 — Rapport N° 104 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/10/2019 — Rapport d'information N° 40 (2019-2020) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales - Sur l'objectif national de dépenses d'assurance maladie
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/06/2018 — Rapport d'information N° 569 (2017-2018) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur l'accès précoce à l'innovation en matière de produits de santé - Médicaments innovants : consolider le modèle français d'accès précoce
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
