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Interventions de Catherine Deroche
5639 interventions trouvées.
L'amendement n° 560 rectifié ne concerne que l'année 2021.
Nous aurons le débat en séance. La commission demandera de la visibilité pour le BTP.
Mais il est compliqué de prévoir une disposition ne concernant que ces deux professions.
Au global, que propose le rapporteur sur tous ces amendements ?
Réfléchissons à deux fois à cette exonération, car les sapeurs-pompiers ont déjà bénéficié d'une augmentation de leur salaire.
Oui, c’est exact, mon cher collègue ! Je rappelle qu’il reste 652 amendements à examiner, qu’une séance de questions d’actualité au Gouvernement est prévue jeudi après-midi, que mercredi est un jour férié et que, demain, nous souhaitons que la séance ne soit pas levée trop tard, afin que nos collègues puissent prendre les quelques transports q...
L'amendement n'évoque aucun pourcentage. Quoi qu'il en soit, la discussion aura lieu en séance. Nous avons toujours regretté que la décision passe chaque année par le biais d'un arrêté ministériel plutôt que par un accord conventionnel.
La clause de sauvegarde des dispositifs médicaux est certes récente, mais elle était déjà contestée lors de sa création.
Ces amendements participent certes du même esprit, mais il faut en choisir un.
L'idée est de savoir si l'on promeut ou non le biosimilaire, qui n'est pas assimilable à un générique.
Nous examinons d'abord trois amendements du Gouvernement.
Oui, il faut faire le point. Mais je n'ai pas compris la raison pour laquelle le dispositif s'arrêtait en novembre.
Oui, le Gouvernement devra nous donner des explications claires sur ce point.
Nous reprenons à présent l'examen des amendements de séance.
Les amendements n° 960 rectifié ter, 288 rectifié quater et 260 rectifié ter sont en discussion commune.
Il s'agit des dispositifs médicaux innovants.
L'amendement n° 981 revient chaque année.
L'amendement n° 973 prévoit une diminution de l'allégement de cotisations patronales famille.
L'amendement de suppression n° 961 est contraire à la position de la commission.
L'amendement n° 962 majore de 15 % la contribution sociale généralisée (CSG) pour les hauts revenus.
