Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly

Vous faites bien !

Je voudrais compléter les interventions de MM. Leleux et Assouline et rappeler que c'est notre commission qui, en 2009, avait été la première à évoquer une adaptation de la chronologie des médias. S'agissant de la contribution à l'audiovisuel public, je souhaiterais recueillir votre avis sur l'élargissement envisagé de l'assiette à d'autres su...

Nous discutons des crédits consacrés au sport.

Nous passons maintenant à la présentation du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel, déposé sur le bureau de l'Assemblée nationale le 22 octobre dernier et qui est inscrit à l'ordre du jour du Sénat du 18 décembr...

Vous pouvez compter sur nous. J'ai moi-même fait partie du comité de suivi du service civique. J'y suis très attachée. Merci, messieurs les ministres, pour ces échanges. La réunion est levée à 12 h 55. - Présidence de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente - La réunion est ouverte à 16 h 30.

Nous auditionnons, sur le projet de loi de finances pour 2015, Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la ministre, nous sommes nombreux à souhaiter vous interroger également sur la dernière rentrée scolaire, qui a marqué l'« an II » de la loi du 8 juillet 2013 d'ori...

Cher collègue, c'est votre intervention qui est superflue : je me charge de présider cette réunion.

Poursuivez.

Aurélie Filippetti avait annoncé un plan pour l'éducation artistique et la culture à l'école, et une ligne budgétaire spécifique. Nous n'en savons pas plus. Ne pourrait-on s'appuyer sur les contrats locaux d'éducation artistique (CLEA) ? Il serait intéressant de les articuler aux activités périscolaires, dont 30 % relèvent des domaines artistiq...

Merci, madame la ministre, nous reviendrons sur ce sujet. Nous sommes évidemment soucieux de l'égalité républicaine, de la façon dont sont réparties les ressources, et de la qualité des intervenants périscolaires. La question des rythmes scolaires est plus sensible ici qu'à l'Assemblée nationale, parce que nous sommes des élus d'élus, et nous...

Aidons-les à surmonter leurs difficultés, écoutons-les. Sous l'impulsion de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), il était envisagé de faire de l'éducation au numérique une grande cause nationale. Quant à moi, je me flatte d'avoir fait inscrire dans le code de l'éducation, en 2010, l'obligation de l'éducation au numé...

Nous poursuivons aujourd'hui nos travaux sur le projet de loi de finances pour 2015 en accueillant M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt. Je voudrais tout d'abord, monsieur le ministre, vous remercier d'avoir bien voulu accepter le principe de cette audition, qui n'est pas très habituelle. La commi...

Nous sommes réunis aujourd'hui pour une table ronde consacrée à l'évolution des relations entre les associations et les collectivités territoriales dans le cadre de la réforme territoriale, organisée à l'initiative de notre collègue Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis des crédits de la jeunesse et de la vie associative. Les départemen...

Nous vous remercions, monsieur le ministre. Je cède sans plus attendre la parole à notre rapporteur pour avis pour l'enseignement technique agricole, Mme Françoise Férat.

Merci, monsieur Dupont. Nous allons prendre plusieurs questions.

Je vous propose, mes chers collègues, d'aborder en premier lieu l'enseignement scolaire, puis l'enseignement supérieur et la recherche dans un deuxième temps. Y a-t-il des questions complémentaires à celles déjà très fournies posées par Mme Férat à M. le ministre avant qu'il nous réponde ?

Merci monsieur le ministre pour ces réponses. Je vous propose donc d'aborder maintenant l'enseignement supérieur et la recherche agricoles. Si monsieur Grosperrin est d'accord, je cède d'abord la parole à Dominique Gillot, qui doit nous quitter d'ici quelques minutes.

Je vous remercie, messieurs, pour cet intéressant débat, qui pourrait être utilement complété par quelques données chiffrées que vous pourriez nous adresser sur les difficultés rencontrées par les associations dans un contexte de restriction budgétaire et de diminution des subventions.

Merci beaucoup pour votre venue et les réponses que vous nous avez apportées, monsieur le ministre. La réunion est levée à 17 h 45.

Nous auditionnons Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) depuis juin 2013. Cette audition s'inscrit dans le cadre de notre examen pour avis du projet de loi de finances pour 2015 ; elle illustre également l'attention vigilante que nous portons depuis longtemps au secteur du cinéma, élément esse...