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Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly
2811 interventions trouvées.
Un mot, avant de passer au vote sur les amendements, au sujet des horaires des bureaux de vote. Le texte adopté par l'Assemblée nationale se veut un compromis. Il s'agit de répondre à un double objectif : favoriser, d'une part, la venue dans les bureaux de vote - sans trop tirer la corde, pour ne pas mettre en difficulté les communes rurales -,...
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous reprenons l'examen des amendements.
L'ordre du jour est chargé, avec des débats importants sur l'archéologie préventive, le patrimoine et la production audiovisuelle. Au moment de reprendre l'examen des amendements, je ne peux que vous recommander la concision.
Nous sommes saisis d'un sous-amendement à l'amendement n° 185.
Vous avez raison de mentionner ce rapport : le Sénat a servi de fer de lance dans cette réflexion, et continuera à s'emparer du débat. Le sous-amendement à l'amendement n° 185 n'est pas adopté. L'amendement n° 185 est adopté et devient article additionnel.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Ce sera l'amendement n° 49 rectifié. L'amendement n° 49 rectifié est adopté.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
En tenant compte des délégations de vote, voici les résultats : 26 voix pour, 22 voix contre. L'article 26 quinquies est supprimé.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Si la confiance justifie qu'on les énumère, nous allons le faire. La présidente procède à l'énumération nominale des délégations de vote. Revenons-en à l'amendement n° 289.
En effet.
On ne cesse de le répéter, loi de finances après loi de finances. L'amendement n° 204 est adopté.
Nous en débattrons avec la ministre.
Nous devons faire une loi de qualité, même si certaines préoccupations légitimes et justifiées doivent être, en effet, relayées. Les amendements n° 123 et 124 ne sont pas adoptés. Les articles 19 et 19 bis sont adoptés sans modification.
L'article 20 porte sur l'archéologie préventive et nous sommes saisis de très nombreux amendements.
Je souscris à votre demande.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Tout est inscrit dans le tableau comparatif.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Merci de votre efficacité et de votre patience. Je suis désolée des petits dysfonctionnements de cet après-midi. Nous avons matière à bien travailler dans l'hémicycle le 9 février. L'ensemble du projet de loi est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. La réunion est levée à 16 h 30. Le sort des amendements examinés par ...
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Comme nous avons 322 amendements à examiner, j'appelle chacun à s'exprimer avec concision. Je vous propose d'entendre la présentation du rapport de M. Leleux, de tenir une première discussion générale sur les thèmes qu'il aborde - création, droits d'auteur, dialogue social dans le spectacle - puis d'entendre l'exposé de Mme Férat et d'avoir une...
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Oui, nos débats seront l'occasion de progresser. Écoutons à présent la présentation du rapport sur le titre II.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Les amendements n° 9, 113, 11, 158 rectifié, 6, 117, 82, 114, 16, 14, 115, 13, 7, 116 et 73 font l'objet d'une discussion commune.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le sous-amendement n° 115 est donc ainsi rectifié.
